Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FOURNIL DE SOLOGNE
EDISCO SARL

Numéro de dépôt :
3438917
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
LE FOURNIL DE SOLOGNE de EDISCO

Présentation de la marque LE FOURNIL DE SOLOGNE

Déposée le 3 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDISCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FOURNIL DE SOLOGNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDISCO domicilié(e) 1 ZA LE DANJON,18110 SAINT ELOY DE GY - 18110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDISCO domicilié(e) 1 ZA LE DANJON,18110 SAINT ELOY DE GY - 18110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOURNIL DE SOLOGNE est expirée depuis le 3 juillet 2016.

EDISCO a également déposé les autres marques suivantes : les langues de sorcières , BISCUITERIE DE PARIS


EDISCO SARL - 1 ZA LE DANJON,18110 SAINT ELOY DE GY - 18110 - France


EDISCO - 1 ZA LE DANJON,18110 SAINT ELOY DE GY - 18110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Inscription le 18 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457333 - Publication au BOPI 2007-07-18

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 11 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602942 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat.